Conditions générales

Voici les conditions générales d’inscription d’Lexis English. Elles s’appliquent à toutes les réservations et inscriptions effectuées auprès de n’importe quel établissement Lexis English en Australie.

Mon contrat d’inscription

À tous les étudiants : Remplis ton formulaire d’inscription via le lien suivant > Lexis English Formulaire d'inscription <

Conformément à nos obligations en vertu du Code national 2018, tu dois indiquer que tu acceptes les Conditions d'inscription en signant ce formulaire avant que nous puissions accepter ton paiement pour confirmer ton inscription.

On t'enverra un accusé de réception de ta candidature signée et on t'enverra une facture. Ça se fait généralement le jour ouvré suivant la réception de ta candidature.

On te recommande vivement de souscrire une assurance adaptée avant de partir en Australie. Si tu comptes étudier avec un visa étudiant, tu dois régler les frais obligatoires de l'assurance maladie pour étudiants étrangers (OSHC) au moment de ton inscription pour bénéficier d'une couverture dès ta date d'arrivée.

Les étudiants qui souhaitent s'inscrire à un cours d'anglais académique devront passer notre test d'anglais préalable.

Quand tu reçois ta facture, envoie les frais demandés en dollars australiens, y compris tous les frais de service optionnels. Le paiement peut être effectué par virement bancaire, traite bancaire, chèque bancaire ou carte de crédit. Les chèques personnels ne sont pas acceptés.

• Demandeurs de visa étudiant – Tu dois régler les frais de cours indiqués sur la facture avant qu’on puisse te délivrer une attestation d’inscription (COE). Lorsque tu choisis une date de début, prévois au moins 4 semaines pour le traitement de ta demande.
• Les étudiants titulaires d’autres visas – Tu dois régler l'intégralité des frais au plus tard deux semaines avant la date de début de ton cours pour confirmer ta place.

Fais ta demande de visa étudiant auprès de l'ambassade ou du consulat d'Australie, en joignant ton CoE si tu demandes un visa étudiant.

Préviens-nous tout de suite de tout changement concernant la date de début de ton cours en nous contactant à [email protected].

Fichiers relatifs au contrat d'inscription

• Fiche d'information pour les étudiants ESOS
• Fiche d’information sur les conditions de travail des étudiants internationaux
• Lexis Noosa Guide de l'étudiant
• Lexis Guide de l'étudiant de Maroochydore
• Lexis Brisbane Guide de l'étudiant
• Lexis Byron Bay Guide de l’étudiant
• Lexis Sydney Guide de l'étudiant
• Lexis Perth Guide de l’étudiant
• Lexis English Politique relative aux réclamations et aux recours
• Procédure de réclamation et de recours

Hébergement en famille d'accueil, services d'accompagnement et de transfert depuis l'aéroport

• Si tu souhaites utiliser notre service d’hébergement en famille d’accueil, tu dois en faire la demande au moins 4 semaines avant ton arrivée prévue en Australie afin de nous laisser suffisamment de temps pour te trouver l’hébergement le plus adapté.
• On ne peut pas garantir de placement en hébergement si tu arrives plus de 5 jours avant le début des cours. La réservation minimale pour un hébergement en famille d’accueil est d’une semaine.
• Si tu souhaites qu’on organise ou qu’on valide la prise en charge d’un étudiant de moins de 18 ans, il faut nous prévenir au moins 4 semaines à l’avance.
• Envoie-nous les détails de ton vol (numéro de vol, date et heure d'arrivée) 3 semaines avant ton arrivée.
• On s'efforcera de confirmer les détails de ton hébergement en famille d'accueil (et ton transfert depuis l'aéroport si tu l'as demandé) deux semaines avant ton arrivée.

Politique d'annulation et de remboursement

Lexis English – Brisbane ; Byron Bay ; Noosa / Sunshine Coast ; Perth ; Sydney sont ci-après désignés par le terme « le Collège ».

1. Ton cours est défini par des périodes d'études de 25 semaines ou moins. Les inscriptions dépassant cette durée sont divisées en périodes d’études de 25 semaines ou moins, en fonction de la durée totale du cours. Par exemple, un étudiant en anglais général qui s’inscrit pour 30 semaines aura 2 périodes d’études : la première de 15 semaines et la seconde de 15 semaines.
2. Ton cours correspond à la durée totale de ton inscription, y compris les éventuelles vacances pendant cette période. Pour les titulaires d’un visa étudiant, un certificat d’études (CoE) est délivré par programme d’études pour toute la durée de l’inscription. Par exemple, 12 semaines d’anglais général suivies de 2 semaines de vacances puis de 12 semaines d’anglais général sont considérées comme un seul cours et un seul CoE est délivré pour la durée totale de 26 semaines.
3. Sauf accord contraire, ta place dans un cours ne sera pas confirmée tant que les frais pour la première période d’études n’auront pas été reçus et que notre banque n’aura pas validé ton paiement. Les frais pour les périodes d’études suivantes doivent être reçus au plus tard deux semaines avant le début de la deuxième période d’études.
4. Les annulations ne prennent effet qu’une fois reçues par écrit, adressées à [email protected].
5. En cas d’annulation, les frais d’inscription ou leur équivalent ne sont pas remboursables.
6. Les frais de cours ne sont pas transférables.
7. Si ton visa n’est pas accordé, tous les frais, à l’exception des frais d’inscription ou de leur équivalent, te seront remboursés dans les 4 semaines suivant la réception d’une notification écrite par Lexis English. Si ton visa est refusé après le début de tes études, tous les frais non utilisés, moins les frais d’inscription ou leur équivalent, te seront remboursés en fonction de ton dernier jour d’études.
8. Si tu annules ton cours 28 jours ou plus avant la date de début des cours, tous les frais versés, à l’exception des frais d’inscription ou de leur équivalent, te seront remboursés. Si tu annules ton cours moins de 28 jours avant la date de début des cours, des frais d’annulation correspondant à 20 % des frais de scolarité payés s’appliqueront également. Tous les autres frais, à l’exception des frais d’inscription ou de leur équivalent, te seront remboursés. Aucun frais de scolarité ne sera remboursé si tu nous informes de ton annulation à la date de début de la formation ou après celle-ci.
9. Si tu reportes la date de début de ton cours, puis que tu annules ton cours avant la nouvelle date de début, les conditions d’annulation s’appliqueront à partir de la date de début initiale du cours, et non de la date de début reportée. Les reports peuvent être traités jusqu’à 12 mois maximum après la date de début initiale. Les demandes de report au-delà d’un an seront évaluées au cas par cas et sous réserve de la fourniture de pièces justificatives.
10. Les frais de placement en hébergement et/ou les frais de transfert depuis l’aéroport ne sont pas remboursables si tu nous informes moins de deux semaines avant ta date d’arrivée que tu souhaites annuler le service. Tu pourrais également devoir payer deux semaines de frais d’hébergement si aucun autre étudiant ne peut te remplacer. Aucun remboursement des frais d’hébergement des 4 premières semaines ne sera effectué si tu quittes ton logement pendant cette période. Si tu souhaites quitter ton logement avant la date initialement prévue, tu dois nous prévenir 2 semaines à l’avance de ton intention de partir plus tôt. Si tu ne peux pas respecter ce délai de préavis de deux semaines, deux semaines de frais te seront retenus à titre de préavis. Les conditions d’annulation et de remboursement applicables aux autres types d’hébergement te seront communiquées au moment de la réservation.
11. Si on ne propose pas un cours annoncé, ou si on annule la formation avant la fin du cours, on te proposera, dans un délai de 2 semaines, un remboursement de la partie non utilisée des frais de cours payés à ce jour. Sinon, on pourra te proposer un cours alternatif adapté, sans frais supplémentaires. Tu as le droit de choisir entre un remboursement et une proposition d’inscription à un autre cours. L’acceptation de toute proposition doit être confirmée par écrit dans les 30 jours suivant la proposition.
12. Les demandes de remboursement doivent être faites par écrit et adressées au registraire – Lexis English.
13. Tout remboursement dû en vertu de cette politique (à l’exception de ceux prévus à la clause 11) sera effectué dans les 4 semaines suivant la réception de la demande de remboursement écrite.
14. Les remboursements ne seront effectués que dans la même devise que celle utilisée pour le paiement des frais, et versés à la personne qui a signé le contrat. On a besoin d’une demande écrite de ta part pour rembourser une autre personne.
15. Lexis English peut apporter des modifications raisonnables à l’organisation des programmes, par exemple aux horaires des cours, aux emplois du temps, aux salles de classe et à la mise à disposition du contenu en ligne. Les étudiants seront prévenus suffisamment à l’avance si ça arrive et pourront recourir à la procédure interne de réclamation et de recours s’ils se sentent lésés par une telle modification.
16. Dans tous les cas de suspension et/ou d’expulsion pour non-respect du code de conduite des étudiants, aucun remboursement des sommes versées au Collège ne sera effectué, sauf si la loi l’exige.
17. À compter de la date de délivrance du CoE, des frais d’annulation de 10 % s’appliqueront aux frais de scolarité versés, quel que soit le délai de préavis.

Ces règles ne peuvent faire l'objet d'une dérogation que dans des circonstances exceptionnelles, à la seule discrétion de la direction générale de l'établissement.

Code de conduite des étudiants

Les étudiants s'exposent à une suspension et/ou à une exclusion, à la discrétion absolue du Collège (sous réserve des principes de justice naturelle, et sauf disposition contraire prévue par la loi), en cas de manquement persistant et/ou grave au code de conduite des étudiants, comme suit :

• Ne pas se conformer aux consignes raisonnables du Collège : cela constitue une faute et représente une menace médicale, physique ou morale inacceptable pour le bien-être d’autrui
• Causer des dégâts volontaires aux biens de l’établissement et/ou à ceux des autres étudiants
• Consommation ou distribution de drogues interdites
• Être condamné pour une infraction pénale pendant que tu es étudiant au Collège
• Comportements sociaux inacceptables dans tout logement organisé par le Collège
• En violation des lois australiennes sur l’immigration et la migration (exigences en matière de visa).

Report, suspension ou annulation des études

Les titulaires d’un visa étudiant doivent savoir que le report, la suspension ou l’annulation de leurs études peut avoir des répercussions sur leur visa étudiant.

1. Les étudiants peuvent demander un report de la date de début de leurs études en raison de circonstances exceptionnelles ou impérieuses.
2. Le Collège peut décider de suspendre les études d’un étudiant en raison d’un comportement inapproprié, conformément au Code de conduite des étudiants du Collège.
3. Le Collège peut décider d’annuler le cours d’un étudiant :
   • En cas de comportement inapproprié, conformément au Code de conduite des étudiants du Collège
   • En raison du non-paiement des frais de cours
   • En raison du non-respect par un étudiant de moins de 18 ans des dispositions approuvées en matière de bien-être et d’hébergement

Les étudiants faisant l’objet d’une suspension ou d’une annulation à l’initiative du Collège auront accès à la procédure de réclamation et de recours du Collège. Tu trouveras tous les détails sur les politiques et procédures du Collège concernant le report, la suspension et l’annulation des études sur www.LexisEnglish.com.

Remarques

Le fait que tu acceptes d’être lié par les Conditions générales d’inscription, la Politique de remboursement et d’annulation et la Déclaration d’indemnisation ne t’empêche pas d’exercer ton droit de recours en vertu de la politique de résolution des litiges du Collège, des lois australiennes sur la protection des consommateurs, ou de faire valoir d’autres voies de recours juridiques. Si tu as des enfants à charge en âge scolaire qui t’accompagneront en Australie, tu devras payer l’intégralité de leurs frais de scolarité, qu’ils soient inscrits dans une école publique ou privée.

Conformément à la loi de 1988 sur la protection de la vie privée, à la loi ESOS de 2000, au règlement ESOS de 2001 et au Code national de 2018 :

• Les informations personnelles que tu nous fournis ou qui sont recueillies à ton sujet avant ou pendant ta période d’inscription chez nous seront considérées comme confidentielles et seront utilisées dans le but de traiter ton inscription et de te fournir les services que tu demandes. Cependant, dans le cadre de ce processus, elles pourront être communiquées à des tiers concernés, notamment ta famille, tes familles d’accueil, des agents, des établissements d’enseignement supérieur, le gouvernement australien, l’administrateur du Tuition Protection Scheme (TPS), d’autres organismes officiels et divers employés du Collège, si nécessaire.
• On est tenus d’informer le DHA de certains changements concernant l’inscription d’un étudiant et de tout manquement aux conditions du visa étudiant.
• Les étudiants titulaires d’un visa étudiant âgés de moins de 18 ans qui ne sont pas accompagnés de leurs parents ou qui ne vivent pas avec des proches pendant leur séjour en Australie doivent faire approuver par le Collège leur projet de logement et les dispositions prises pour leur prise en charge avant que leur inscription ne soit acceptée. On peut s’occuper de trouver une solution de prise en charge adaptée si nécessaire.
• Les étudiants titulaires d'un visa étudiant doivent suivre un cours à temps plein enregistré auprès de l'CRICOS.
• Les étudiants titulaires d’un visa étudiant peuvent exercer un emploi à temps partiel ou effectuer un stage d’une durée maximale de 48 heures par quinzaine pendant la période de cours (sans limite d’heures pendant les vacances scolaires prévues), et uniquement en complément de leurs études à temps plein.

Déclaration d’indemnisation

Lexis English – Noosa ; Sunshine Coast ; Brisbane ; Byron Bay ; Sydney Manly Beach ; Perth ; sont ci-après désignés sous le nom de « Collège ».

En signant cette déclaration, l’étudiant, ou dans le cas d’un étudiant de moins de 18 ans, le(s) parent(s) et/ou le(s) tuteur(s) légal(aux) acceptent que le Collège, ses dirigeants, enseignants, employés, représentants et agents ne soient pas tenus pour responsables et/ou ne soient pas engagés en responsabilité dans la mesure autorisée par la loi australienne et/ou qu’aucune réclamation ne soit formulée à leur encontre en cas de décès, de blessure corporelle, d’invalidité, perte, préjudice et/ou dommage matériel que l’étudiant pourrait subir et/ou causer, en lien avec ou pendant la période où il fréquente des locaux détenus/loués, gérés ou contrôlés par le Collège, participe à des activités et/ou des excursions et/ou séjourne dans un hébergement organisé pour lui. De plus, l’étudiant, ou dans le cas d’un étudiant de moins de 18 ans, ses parents et/ou tuteurs légaux, s’engage à payer tous les frais directs et/ou indirects engagés par le Collège en rapport avec ces activités lorsque l’étudiant participe à des activités et/ou des excursions (qu’elles soient sportives, culturelles, sociales, éducatives, récréatives ou autres) organisées par le Collège, en son nom ou avec son aide, ou dont on a connaissance.

Lorsqu’un étudiant de moins de 18 ans est accepté pour s’inscrire au Collège, le(s) parent(s) et/ou tuteur(s) légal(aux) consentent et acceptent en outre que le Collège, à sa seule discrétion, puisse, lorsqu'il le juge souhaitable et/ou indispensable, solliciter et fournir des soins médicaux et/ou ophtalmologiques et/ou dentaires à l'étudiant. Dans ce cas, ces frais, qu’ils soient directs et/ou indirects, seront pris en charge par le(s) parent(s) et/ou le(s) tuteur(s) légal(aux). Si le Collège a été contraint d’engager des frais pour le compte de l’étudiant dans de telles circonstances, ces frais devront être remboursés au Collège par le(s) parent(s) et/ou le(s) tuteur(s) légal(aux) sur simple demande.

En signant cette déclaration, j’autorise par la présente le personnel d’Lexis English à communiquer mes résultats scolaires et/ou mes relevés de présence à mes parents, à mon mandataire agréé et/ou à des établissements d’enseignement supérieur, ainsi que mes données personnelles aux autorités publiques ou aux organismes officiels, conformément à la loi ESOS de 2000 et au règlement ESOS de 2001. J’autorise Lexis English à utiliser ma photo à des fins de promotion du collège. Cette promotion peut être réalisée sous le nom de « Centres Lexis English » ou « Campus Lexis English ». J’autorise l’utilisation de ma photo en association avec un témoignage que j’ai moi-même fourni ou approuvé à cette fin.

Ce qui précède s’applique également aux exécuteurs testamentaires, aux administrateurs et aux ayants droit du signataire.

Accord « English Only »

À l’échelle de l’école, on a décidé d’adopter une politique « English Only ». Ça veut dire que tous les élèves et tous les membres du personnel sont d’accord là-dessus.

En tant que communauté scolaire, notre objectif est de soutenir et d’encourager chaque étudiant à atteindre son objectif en anglais. Si on parle dans une autre langue, ça crée une ambiance négative pour l’apprentissage de l’anglais et c’est un manque de respect envers les autres étudiants.

Si un élève est entendu parler une autre langue que l’anglais à l’école ou lors d’une sortie ou d’une activité scolaire officielle, des sanctions peuvent s’appliquer. Celles-ci peuvent inclure une ou plusieurs des mesures suivantes :

• Rédiger un essai pour le responsable académique
• Manquer un cours
• Absence d’une journée d’école pour les récidivistes

Aucun remboursement ne sera accordé pour les cours manqués en raison de la politique « English Only ».

Règlement relatif à l'assiduité

L’assiduité est très importante à l’Lexis English. Notre objectif est que les étudiants assistent à au moins 80 % des cours, et Lexis English surveillera les registres de présence. L’assiduité est contrôlée comme suit :

• Les profs font l'appel à chaque séance et la présence est calculée chaque semaine
• Si tu n’es pas en cours, tu seras marqué absent
• Si tu as plus de quinze minutes de retard sans raison valable, on te demandera de ne pas assister à la séance et tu seras considéré comme absent.
• Si tu es absent pendant trois jours ou plus pour cause de maladie, tu devras fournir un certificat médical

Si ton taux de présence global pour ton cours actuel est inférieur à 85 % :

• On te demandera de rencontrer le responsable du campus pour expliquer tes absences
• Si ton taux de présence global ne peut pas être maintenu à 80 % jusqu’à la fin de ton cours, on te demandera d’expliquer pourquoi ta présence n’a pas été satisfaisante

Les étudiants dont le taux de présence est inférieur à 80 % ne recevront pas leur certificat de fin de formation.

Coordonnées bancaires

CRICOS Codes

• Sunshine Coast English College Pty Ltd (opérant sous le nom de Lexis Noosa) · Code CRICOS 01632D
• Shane Global Village Brisbane Pty Ltd (opérant sous le nom de Lexis Brisbane) · CRICOS Code 02499G
• Byron ELA Pty Ltd (opérant sous le nom de Lexis Byron Bay) · Code CRICOS 03019J
• Lexis Sydney Education Pty Ltd (opérant sous le nom de « Lexis Sydney ») · CRICOS Code 02362B
• Sunset Coast International English School Pty Ltd (opérant sous le nom de Lexis Perth) · CRICOS Code 03274E
• Lexis Asia Pty Ltd (Centres Lexis Training) · CRICOS Code 03459G

Adresse sociale pour toutes les entités : Level 22, 333 Ann Street, Brisbane, QLD 4000.